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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE TUYAUTERIE ET MECANIQUE REUNIES
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COTUMER Ingénierie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTUMER Ingénierie
COMPAGNIE DE TUYAUTERIE ET MECANIQUE REUNIES, COTUMER SAS

Numéro de dépôt :
3918980
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/05/2022
COTUMER Ingénierie de COMPAGNIE DE TUYAUTERIE ET MECANIQUE REUNIES

Présentation de la marque COTUMER Ingénierie

Déposée le 10 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE TUYAUTERIE ET MECANIQUE REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COTUMER Ingénierie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE DE TUYAUTERIE ET MECANIQUE REUNIES domicilié(e) Zac Euromoselle, Rue du Ruisseau - 57140 - NORROY LE VENEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 223 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT, M. SCHMITT John domicilié(e) 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France.

La marque COTUMER Ingénierie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918980.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTUMER Ingénierie est expirée depuis le 10 mai 2022.

COMPAGNIE DE TUYAUTERIE ET MECANIQUE REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : COTUMER , COTUMER , STERI


COMPAGNIE DE TUYAUTERIE ET MECANIQUE REUNIES, COTUMER SAS - Zac Euromoselle, Rue du Ruisseau - 57140 - NORROY LE VENEUR - France - SIREN 332223551


Cabinet John SCHMITT, M. SCHMITT John - 9, Rue Pizay - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 6 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660436 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06

Etude de projets techniques ; expertise (travaux ingénieur) ; ingénierie.